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Titre
5 FEVRIER 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'identification [, à l'enregistrement et à la stérilisation] des chats <Intitulé modifié par AGF 2018-02-23/18, art. 1, 002; En vigueur : 01-04-2018>
(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-03-2016 et mise à jour au 18-03-2019) Voir modification(s)

Source : AUTORITE FLAMANDE
Publication : 03-03-2016 numéro :   2016035225 page : 15743       PDF :   version originale    version consolidée
Dossier numéro : 2016-02-05/18
Entrée en vigueur : 01-11-2017

Table des matières Texte Début
CHAPITRE 1er. - Dispositions générales
Art. 1-7
CHAPITRE 2. - Méthodes d'identification
Art. 8-14
CHAPITRE 3. - Procédure d'identification et d'enregistrement
Section 1re. - Identification
Art. 15
Section 2. - Enregistrement
Art. 16
CHAPITRE 4. - Modification des données du responsable ou du chat
Art. 17-19
CHAPITRE 5. - Accueil de chats dans des refuges pour animaux
Art. 20
CHAPITRE 5/1. [1 - Stérilisation des chats]1
Art. 20/1, 20/2, 20/3, 20/4, 20/5, 20/6
CHAPITRE 5/2. [1 - Lutte contre la nuisance causée par des chats errants]1
Art. 20/7, 20/8, 20/9, 20/10, 20/11
CHAPITRE 6. - La base de données
Art. 21-25
CHAPITRE 7. - Dispositions finales
Art. 26-27

Texte Table des matières Début
CHAPITRE 1er. - Dispositions générales

  Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
  1° Ministre : le Ministre flamand qui a le bien-être des animaux dans ses attributions ;
  2° responsable : la personne physique, propriétaire ou détentrice d'un chat, qui exerce habituellement sur ce chat un contrôle ou une surveillance directe ;
  3° refuge : un refuge pour animaux, agréé conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant les conditions d'agrément des établissements pour animaux et portant les conditions de commercialisation des animaux ;
  4° élevage agréé : un élevage de chats, agréé conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant les conditions d'agrément des établissements pour animaux et portant les conditions de commercialisation des animaux ;
  5° commercialiser : mettre sur le marché, offrir à la vente, exposer en vue de la vente, échanger, vendre ou céder à titre gratuit ou à titre onéreux.
  [1 6° stérilisation :
   a) pour les chats mâles : la castration ;
   b) pour les chattes : l'ovariectomie ou l'ovariohystérectomie ;
   7° identification : le placement d'une marque individuelle, indélébile et unique ;
   8° base de données : la base de données électronique, visée à l'article 21 ;
   9° chats errants : les chats errants qui n'ont pas de responsable et qui vivent principalement dans des lieux publics ou dans des bâtiments désaffectés.]1
  ----------
  (1)<AGF 2018-02-23/18, art. 2, 002; En vigueur : 01-04-2018>

  Art. 2. Les dispositions du présent arrêté ne s'appliquent pas aux chats suivants :
  1° les chats accompagnant leur responsable pendant un séjour ininterrompu de moins de six mois en Belgique ;
  2° les chats élevés en vue de l'utilisation dans l'expérimentation animale.

  Art. 3. Le responsable fait identifier et enregistrer le chat avant l'âge de douze semaines et en tout cas avant de le commercialiser.

  Art. 4. Personne ne peut acquérir à titre gratuit ou à titre onéreux un chat qui n'a pas été identifié ou enregistré conformément aux dispositions du présent arrêté.

  Art. 5. Les chats provenant de l'étranger sont enregistrés dans les huit jours de leur arrivée.

  Art. 6.Les données des chats enregistrés et de leurs responsables sont saisies et conservées dans une base de données. Cette base de données doit permettre d'identifier les chats, de les réunir avec leur responsable et de contrôler le commerce et les mouvements des chats.
  La base de données est gérée par le service public compétent pour le bien-être des animaux. Ce service peut sous-traiter une partie ou l'ensemble de cette mission à une entreprise prestataire de services [1 qui dans ce cas agit comme sous-traitant, tel que visé à l'article 4, 8), du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données)]1.
  ----------
  (1)<AGF 2019-01-25/40, art. 67, 003; En vigueur : 25-05-2018>

  Art. 7. La preuve d'enregistrement d'un chat est délivrée sous forme numérique.

  CHAPITRE 2. - Méthodes d'identification

  Art. 8. En vue de l'identification du chat une micropuce stérile, répondant aux normes ISO 11784:1996 (E) et 11785:1996 (E), est implantée. Pour l'application du présent arrêté, toute autre micropuce est considérée comme illisible.
  Le Ministre peut approuver des techniques d'identification alternatives.

  Art. 9. La micropuce est implantée par un médecin vétérinaire. Le vétérinaire vérifie la lisibilité de la micropuce avant l'implantation et contrôle le placement après l'implantation.
  Dans les refuges et les élevages agréés, la micropuce est implantée par le médecin vétérinaire, visé à l'article 6, § 1er, de l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant les conditions d'agrément des établissements pour animaux et portant les conditions de commercialisation des animaux.

  Art. 10. La micropuce est implantée sous la peau au milieu du côté gauche du cou.

  Art. 11. La micropuce ne peut pas être enlevée, modifiée ou falsifiée.
  Une micropuce ne peut pas être recyclée.

  Art. 12. Un chat portant déjà une micropuce lisible, n'en reçoit pas de nouvelle.

  Art. 13. Lorsqu'un chat porte une micropuce illisible, une nouvelle micropuce lisible est implantée conformément aux dispositions du présent arrêté.

  Art. 14. Le Ministre arrête les conditions relatives à la distribution et à la traçabilité des micropuces.

  CHAPITRE 3. - Procédure d'identification et d'enregistrement

  Section 1re. - Identification

  Art. 15. Pour l'identification de l'animal, le vétérinaire vérifie si l'animal porte déjà une micropuce lisible.
  Si le chat provient de l'étranger, le vétérinaire contrôle la présence de la micropuce et vérifie si son numéro correspond à celui mentionné dans le passeport.

  Section 2. - Enregistrement

  Art. 16. Après l'identification du chat :
  1° le vétérinaire saisit dans les huit jours les données de l'animal et de son responsable dans la base de données ;
  2° le vétérinaire confirme l'exactitude des données à l'aide de sa carte d'identité électronique ;
  3° le vétérinaire délivre au responsable la preuve d'enregistrement, visée à l'article 7.

  CHAPITRE 4. - Modification des données du responsable ou du chat

  Art. 17. En cas d'un changement de responsable, le vétérinaire saisit dans les huit jours les données du nouveau responsable dans la base de données et les valide à l'aide de sa carte d'identité électronique.
  Par dérogation à l'alinéa 1er, l'ancien responsable peut saisir dans les huit jours les données du nouveau responsable, à condition de valider cette modification à l'aide de la carte d'identité électronique tant de l'ancien que du nouveau responsable.

  Art. 18. En cas de déménagement du responsable avec son chat, le responsable ou le vétérinaire saisissent dans les huit jours la nouvelle adresse dans la base de données et confirment l'exactitude de ces informations à l'aide de leur carte d'identité électronique.
  Par dérogation à l'alinéa 1er, lorsqu'un chat déménage vers une adresse à l'étranger, il est seulement enregistré dans la base de données que le chat ne se trouve plus en Belgique.

  Art. 19.En cas de perte, de vol ou de décès du chat, le responsable ou le vétérinaire saisissent ce fait dans la base de données et en confirment l'exactitude à l'aide de leur carte d'identité électronique.
  En cas d'exportation du chat à l'étranger, le responsable ou le vétérinaire saisissent ce fait dans la base de données et confirment l'exactitude de ces informations à l'aide de leur carte d'identité électronique.
  [1 ...]1
  ----------
  (1)<AGF 2018-02-23/18, art. 3, 002; En vigueur : 01-04-2018>

  CHAPITRE 5. - Accueil de chats dans des refuges pour animaux

  Art. 20. Par dérogation à l'article 4, un refuge pour animaux peut accueillir des chats non identifiés.
  Le responsable du refuge ne fait identifier et enregistrer l'animal qu'à l'issue du délai prévu à l'article 9, § 2, de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux.
  Un chat non identifié ne peut être restitué à son responsable qu'après être identifié et enregistré au nom et aux frais de ce responsable.
  Un chat identifié mais non enregistré ne peut être restitué à son responsable qu'après être enregistré au nom et aux frais de ce responsable.

  CHAPITRE 5/1. [1 - Stérilisation des chats]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 4, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/1. [1 Le responsable fait stériliser son chat avant l'âge de cinq mois si le chat est né après le 31 mars 2018. Les chats nés avant cette date et après le 31 août 2014 sont stérilisés au plus tard le 1er janvier 2020.
   L'alinéa premier ne s'applique pas aux éleveurs agréés et aux refuges.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 4, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/2. [1 Les chats non stérilisés ne sont pas commercialisés, sauf s'ils sont destinés à un éleveur agréé, à un refuge ou à une personne domiciliée à l'étranger ou dans une autre région.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 4, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/3. [1 Dans les refuges, tous les chats sont stérilisés préalablement à l'adoption.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 4, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/4. [1 Les chats provenant de l'étranger ou d'une autre région qui ne sont pas destinés à un éleveur agréé, sont stérilisés avant l'âge de cinq mois.
   Si les chats visés à l'alinéa 1er ont déjà dépassé l'âge de cinq mois au moment de leur arrivée sur le territoire de la Région flamande, ils sont stérilisés au plus tard trente jours après leur arrivée.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 4, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/5. [1 Un vétérinaire procède à la stérilisation. Le vétérinaire enregistre la stérilisation dans la base de données dans les huit jours. Si le chat n'est pas encore identifié et enregistré conformément au chapitre 3, il est identifié et enregistré au moment de l'enregistrement de la stérilisation.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 4, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/6. [1 La preuve de la stérilisation d'un chat est délivrée sous forme numérique.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 4, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  CHAPITRE 5/2. [1 - Lutte contre la nuisance causée par des chats errants]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 5, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/7. [1 La commune lance un point de contact où les habitants peuvent signaler des nuisances causées par des chats errants.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 5, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/8. [1 La commune établit un plan de lutte contre la nuisance causée par des chats errants, et le met en oeuvre. A cette fin, elle utilise les méthodes les plus respectueuses des animaux.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 5, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/9. [1 Lorsque des chats errants sont remis en liberté, la commune veille à ce que les animaux soient nourris de manière contrôlée et puissent s'abriter suffisamment, le cas échéant en concertation avec les riverains.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 5, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/10. [1 Lorsqu'une action de capture des chats errants est prévue, la commune avertit les habitants vivant à proximité du lieu ou des lieux de capture.
   Quant aux chats capturés, il est vérifié s'ils portent un microchip ou une autre marque. Lorsqu'ils portent un microchip ou une autre marque, les animaux sont mis en liberté.
   Pour les chats capturés qui ne portent pas de microchip ou d'autre marque, la procédure prévue dans le plan visé à l'article 20/8 est suivie. Les chats errants qui sont remis en liberté, sont identifiés à l'aide d'un microchip ou d'une marque extérieure.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 5, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  Art. 20/11. [1 La commune peut conclure une convention avec un refuge ou une autre organisation en vue de l'exécution de toutes ou une partie des dispositions du présent chapitre.]1
  ----------
  (1)<Inséré par AGF 2018-02-23/18, art. 5, 002; En vigueur : 01-04-2018>
  

  CHAPITRE 6. - La base de données

  Art. 21. La base de données est un fichier électronique contenant les informations suivantes :
  1° les données du chat :
  a) numéro d'identification ;
  b) date de naissance ;
  c) date d'identification ;
  d) sexe ;
  e) date de stérilisation ;
  f) race ;
  g) couleur et type de pelage ;
  h) nom ;
  i) statut : perdu, volé, décédé, exporté.
  2° les données du responsable :
  a) prénom et nom ;
  b) numéro du registre national ;
  c) adresse complète ;
  d) numéro de téléphone ;
  e) adresse e-mail ;
  f) pour les refuges et les éleveurs agréés, le numéro d'agrément.
  3° les données du médecin vétérinaire :
  a) numéro de l'ordre ;
  b) prénom et nom ;
  c) adresse.

  Art. 22. Les personnes suivantes ont accès à la base de données :
  1° les responsables des chats, pour toutes les données actuelles ayant trait aux chats sous leur responsabilité ;
  2° l'autorité compétente en application de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux ;
  3° les vétérinaires, les refuges pour animaux et toute personne disposant du numéro de micropuce de l'animal, uniquement pour les données nécessaires à l'identification du responsable d'un chat errant, perdu ou abandonné ;
  4° les vétérinaires, pour toutes les données actuelles ayant trait aux chats pour lesquels ils doivent apporter des modifications à la demande du responsable.

  Art. 23.La gestion de la base de données implique les tâches suivantes :
  1° développer et entretenir la base de données ;
  2° sécuriser l'accès à la base de données ;
  3° assurer le lien entre les données du chat et celles de son responsable ;
  4° délivrer la preuve numérique d'enregistrement, visée à l'article 7.
  [1 5° délivrer une preuve numérique de stérilisation, visée à l'article 20/6.]1
  ----------
  (1)<AGF 2018-02-23/18, art. 6, 002; En vigueur : 01-04-2018>

  Art. 24. La base de données est consultable via Internet.

  Art. 25. La gestion de la base de données est financée par une rétribution, dont le Ministre fixe le montant et le mode de perception. Cette rétribution est à charge du responsable du chat, qui la paie au plus tard au moment de l'enregistrement.

  CHAPITRE 7. - Dispositions finales

  Art. 26. Le présent arrêté entre en vigueur à la date fixée par le Ministre.

  Art. 27. Le Ministre flamand ayant dans ses attributions le bien-être des animaux est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  
  (NOTE : Entrée en vigueur fixée au 01-11-2017 par AM 2017-10-13/01, art. 2)

Signatures Texte Table des matières Début
   Bruxelles, le 5 février 2016.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
G. BOURGEOIS
Le Ministre flamand de la Mobilité, des Travaux publics, de la Périphérie flamande de Bruxelles, du Tourisme et du Bien-Etre des Animaux,
B. WEYTS

Préambule Texte Table des matières Début
   Le Gouvernement flamand,
   Vu la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux, l'article 7, remplacé par la loi-programme du 22 décembre 2003 et modifié par la loi-programme du 27 décembre 2012 ;
   Vu l'arrêté royal du 3 août 2012 relatif au plan pluriannuel de stérilisation des chats domestiques ;
   Vu l'accord de la Ministre flamande, ayant le budget dans ses attributions, donné le 2 décembre 2015 ;
   Vu la demande d'avis dans les 30 jours, introduite le 18 décembre 2015 auprès du Conseil d'Etat, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;
   Considérant que l'avis n'a pas été communiqué dans ce délai ;
   Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;
   Sur la proposition du Ministre flamand de la Mobilité, des Travaux publics, de la Périphérie flamande de Bruxelles, du Tourisme et du Bien-Etre des Animaux ;
   Après délibération,
   Arrête :

Modification(s) Texte Table des matières Début
---------------------------------------------------MODIFIE PAR---------------------------------------------------
version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 25-01-2019 PUBLIE LE 18-03-2019
    (ART. MODIFIE : 6)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 23-02-2018 PUBLIE LE 15-03-2018
    (ART. MODIFIES : INTITULE; 1; 19; 20/1-20/6; 20/7-20/12; 23)
  • -------------------------------------ENTREE EN VIGUEUR PAR-------------------------------------
    version originale
  • ARRETE MINISTERIEL DU 13-10-2017 PUBLIE LE 19-10-2017

  • Début Premier mot Dernier mot Modification(s) Préambule
    Table des matières 2 arrêtés d'exécution 2 versions archivées
    Version néerlandaise