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Titre
11 JUIN 2010. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " administratie ", " bedrijfsbeheer ", " logistiek " et " verkoop ".] <AGF 2019-02-15/22, art. 14, 008; En vigueur : 01-02-2019>
(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-07-2010 et mise à jour au 23-04-2021) Voir modification(s)

Source : AUTORITE FLAMANDE
Publication : 28-07-2010 numéro :   2010035507 page : 48000       PDF :   version originale    version consolidée
Dossier numéro : 2010-06-11/16
Entrée en vigueur : 01-09-2010

Table des matières Texte Début
Art. 1
Art. 1 DROIT FUTUR
Art. 2-6
ANNEXE.
Art. N

Texte Table des matières Début
Article 1er.[5 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes jointes au présent arrêté :
   1° [6 annexe VI et annexes XVI à XXII ]6 pour la discipline " administratie " ;
   2° annexes XIV et XV pour la discipline " bedrijfsbeheer " ;
   3° [7 annexe VI, annexes VIII à XIII et annexe XXIII ]7 pour la discipline " logistiek en verkoop.]5
   [2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes :
   1° Pour les apprenants capables d'apprendre rapidement, la formation " Secretariaatsmedewerker " peut s'élever à 860 périodes, étalées sur les modules Tekstverwerking 1, Tekstverwerking 2 et Rekenblad 1, qui peuvent s'élever à 40 périodes chacun.
   2° Pour les apprenants capables d'apprendre rapidement, la formation " Secretariaatsmedewerker " peut s'élever à 880 périodes, étalées sur les modules Tekstverwerking 1, Tekstverwerking 2 et Rekenblad 1, qui peuvent s'élever à 40 périodes chacun.
   3° Pour les apprenants capables d'apprendre rapidement, la formation " Medisch-administratief Bediende " peut s'élever à 640 périodes, le module Tekstverwerking 1, pouvant s'élever à 40 périodes;]2
   [4 4° pour les apprenants capables d'apprendre rapidement, la formation " Bedrijfsbeheer " (gestion d'entreprise) peut s'élever à 100 périodes, le module " Basiskennis bedrijfsbeheer " (connaissances de base en gestion d'entreprise) pouvant s'élever à 100 périodes.]4
  [8 5° la formation Collaborateur administratif Accueil peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 620 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   6° la formation Collaborateur administratif Accueil peut s'élever, pour les apprenants lents, à 700 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à [9 160 périodes]9 ;
   7° la formation Collaborateur administratif polyvalent peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 660 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   8° la formation Collaborateur administratif polyvalent peut s'élever, pour les apprenants lents, à 740 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à [9 160 périodes]9 ;
   9° la formation Assistant administratif médical peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 740 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   10° la formation Assistant administratif médical peut s'élever, pour les apprenants lents, à [9 820 périodes]9, le module Compétences administratives numériques s'élevant à [9 160 périodes]9 ;
   11° la formation Assistant RH peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 700 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   12° la formation Assistant RH peut s'élever, pour les apprenants lents, à 780 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à [9 160 périodes]9 ;
   13° la formation Assistant comptable peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 640 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   14° la formation Assistant comptable peut s'élever, pour les apprenants lents, à 720 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à [9 160 périodes]9 ;
   15° la formation Assistant immobilier peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 640 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   16° la formation Assistant immobilier peut s'élever, pour les apprenants lents, à 720 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à [9 160 périodes]9.]8
   ----------
   (1)<AGF 2011-10-07/20, art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2011>
   (2)<AGF 2012-09-21/15, art. 10, 003; En vigueur : 01-09-2012>
   (3)<AGF 2016-08-30/12, art. 23, 006; En vigueur : 01-09-2016>
   (4)<AGF 2017-03-10/05, art. 5, 007; En vigueur : 01-02-2017>
   (5)<AGF 2019-02-15/22, art. 15, 008; En vigueur : 01-02-2019
  (6)<AGF 2020-09-04/21, art. 29,1°, 009; En vigueur : 01-09-2020>
  (7)<AGF 2020-09-04/21, art. 29,2°, 009; En vigueur : 01-09-2020>
  (8)<AGF 2020-09-04/21, art. 29,3°, 009; En vigueur : 01-09-2020>
  (9)<AGF 2021-02-26/32, art. 15, 010; En vigueur : 01-02-2021>

  Art. 1 DROIT FUTUR.


   [5 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes jointes au présent arrêté :
   1° [6 annexe VI et annexes XVI à XXII ]6 pour la discipline " administratie " ;
   2° annexes XIV et XV pour la discipline " bedrijfsbeheer " ;
   3° [7 annexe VI, annexes VIII à XIII et annexe XXIII ]7 pour la discipline " logistiek en verkoop.]5
   [2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes :
   1° [9 ...]9
   2° [9 ...]9
   3° [10 ]10
   [4 4° pour les apprenants capables d'apprendre rapidement, la formation " Bedrijfsbeheer " (gestion d'entreprise) peut s'élever à 100 périodes, le module " Basiskennis bedrijfsbeheer " (connaissances de base en gestion d'entreprise) pouvant s'élever à 100 périodes.]4
  [8 5° la formation Collaborateur administratif Accueil peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 620 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   6° la formation Collaborateur administratif Accueil peut s'élever, pour les apprenants lents, à 700 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 120 périodes ;
   7° la formation Collaborateur administratif polyvalent peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 660 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   8° la formation Collaborateur administratif polyvalent peut s'élever, pour les apprenants lents, à 740 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 120 périodes ;
   9° la formation Assistant administratif médical peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 740 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   10° la formation Assistant administratif médical peut s'élever, pour les apprenants lents, à 8200 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 120 périodes ;
   11° la formation Assistant RH peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 700 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   12° la formation Assistant RH peut s'élever, pour les apprenants lents, à 780 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 120 périodes ;
   13° la formation Assistant comptable peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 640 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   14° la formation Assistant comptable peut s'élever, pour les apprenants lents, à 720 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 120 périodes ;
   15° la formation Assistant immobilier peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 640 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 80 périodes ;
   16° la formation Assistant immobilier peut s'élever, pour les apprenants lents, à 720 périodes, le module Compétences administratives numériques s'élevant à 120 périodes.]8
  

----------
   (1)<AGF 2011-10-07/20, art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2011>
   (2)<AGF 2012-09-21/15, art. 10, 003; En vigueur : 01-09-2012>
   (3)<AGF 2016-08-30/12, art. 23, 006; En vigueur : 01-09-2016>
   (4)<AGF 2017-03-10/05, art. 5, 007; En vigueur : 01-02-2017>
   (5)<AGF 2019-02-15/22, art. 15, 008; En vigueur : 01-02-2019
  (6) )<AGF 2020-09-04/21, art. 29,1°, 009; En vigueur : 01-09-2020>
  (7)<AGF 2020-09-04/21, art. 29,2°, 009; En vigueur : 01-09-2020>
  (8)<AGF 2020-09-04/21, art. 29,3°, 009; En vigueur : 01-09-2020>
  (9)<AGF 2020-09-04/21, art. 29,4°, 009; En vigueur : 01-09-2022>
  (10)<AGF 2020-09-04/21, art. 29,5°, 009; En vigueur : 01-09-2021>

  Art. 2.[1 Le profil de formation fixé à l'annexe XV au présent arrêté, est évalué au plus tard pendant l'année scolaire 2022-2023. Les services d'encadrement pédagogique de l'enseignement des adultes et le Centre flamand d'Aide à l'Education des Adultes sont invités à participer à l'évaluation précitée.]1
  ----------
  (1)<AGF 2019-02-15/22, art. 16, 008; En vigueur : 01-02-2019>

  Art. 3.
  <Abrogé par AGF 2019-02-15/22, art. 17, 008; En vigueur : 01-02-2019>

  Art. 4.
  <Abrogé par AGF 2019-02-15/22, art. 17, 008; En vigueur : 01-02-2019>

  Art. 5. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2010.

  Art. 6. Le Ministre flamand ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  

  ANNEXE.

  Art. N.(Annexe non traduite, voir version néerlandaise)

Signatures Texte Table des matières Début
   Bruxelles, le 11 juin 2010.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET

Préambule Texte Table des matières Début
   Le Gouvernement flamand,
   Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, modifié par les décrets du 30 avril 2009, l'article 180, modifié par le décret du 4 juillet 2008, et l'article 181, modifié par les décrets des 4 juillet 2008 et 30 avril 2009;
   Vu l'avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement), rendu le 3 mars 2009;
   Vu la proposition du groupe directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, faite le 14 janvier 2009;
   Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 23 février 2010;
   Vu le protocole n° 721 du 2 avril 2010 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section Communauté flamande de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;
   Vu le protocole n° 488 du 2 avril 2010 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;
   Vu l'avis 48 189/1 du Conseil d'Etat, donné le 20 mai 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
   Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;
   Après délibération,
   Arrête :

Modification(s) Texte Table des matières Début
version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 02-07-2021 PUBLIE LE 17-08-2021
    (ART. MODIFIES : 1; N24)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 26-02-2021 PUBLIE LE 23-04-2021
    (ART. MODIFIE : 1)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 04-09-2020 PUBLIE LE 20-10-2020
    (ART. MODIFIES : 1; N)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 15-02-2019 PUBLIE LE 23-05-2019
    (ART. MODIFIES : INTITULE; 1; 2; 4; N)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 10-03-2017 PUBLIE LE 10-04-2017
    (ART. MODIFIES : 1; N1; N14)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 30-08-2016 PUBLIE LE 20-09-2016
    (ART. MODIFIES : 1; N11; N12; N13)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 06-09-2013 PUBLIE LE 08-10-2013
    (ART. MODIFIES : 1; 2; N9; N10)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 01-03-2013 PUBLIE LE 05-04-2013
    (ART. MODIFIES : 1; 2; 3; N8)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 21-09-2012 PUBLIE LE 22-11-2012
    (ART. MODIFIES : 1; 2; 3; N6; N7)
  • version originale
  • ARRETE GOUVERNEMENT FLAMAND DU 07-10-2011 PUBLIE LE 14-11-2011
    (ART. MODIFIES : 1; 2; 3; 4; N2-N5)

  • Début Premier mot Dernier mot Modification(s) Préambule
    Table des matières 7 arrêtés d'exécution 9 versions archivées
    Version néerlandaise