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Titre
6 MAI 2014. - Arrêté ministériel portant exécution des annexes V, IX et X de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 décembre 2007 déterminant des exigences en matière de performance énergétique et de climat intérieur des bâtiments
(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-09-2014 et mise à jour au 18-01-2017)

Source : REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Publication : 11-09-2014 numéro :   2014031673 page : 71498   IMAGE
Dossier numéro : 2014-05-06/14
Entrée en vigueur : 01-01-2014

Table des matières Texte Début
Art. 1-8, 8bis, 9-10
ANNEXES.
Art. N1-N9

Texte Table des matières Début
Article 1er. Dans les unités PEB Habitation individuelle, les facteurs de réduction pour l'effet du préchauffage de l'amenée d'eau froide vers la douche ou la baignoire par récupération thermique de l'écoulement, dans le calcul des besoins mensuels nets en énergie pour l'eau chaude sanitaire et la détermination du rendement du système pour l'eau chaude sanitaire, sont déterminés selon les règles spécifiées en annexe 1re du présent arrêté.

  Art. 2. Les spécifications supplémentaires sur la mesure du débit de fuite à 50 Pa de l'enveloppe d'une unité PEB Habitation individuelle, Bureaux et services ou Enseignement sont définies en annexe 2 du présent arrêté.

  Art. 3.La méthode de calcul pour un système dit " combilus " dans une unité PEB Habitation individuelle est définie en annexe 3 du présent arrêté.
  [1 ...]1
  ----------
  (1)<AM 2016-12-21/27, art. 1, 002; En vigueur : 01-01-2014>

  Art. 4. La méthode de calcul pour le pré-refroidissement de l'air de ventilation avec un échangeur de chaleur sol-air dans une unité PEB Habitation individuelle, Bureaux et services ou Enseignement est définie en annexe 4 du présent arrêté.

  Art. 5. Dans la détermination du coefficient de transfert thermique par ventilation hygiénique dans une unité PEB Bureaux et services ou Enseignement, le facteur de réduction de la ventilation pour les calculs de chauffage et de refroidissement est déterminé selon les règles spécifiées en annexe 5 du présent arrêté.

  Art. 6. La variable auxiliaire L dans les unités PEB Bureaux et services ou Enseignement peut être déterminée au moyen de calculs détaillés dont les spécifications et la procédure de reconnaissance du logiciel de calcul d'éclairage sont reprises en annexe 6 du présent arrêté. La demande de reconnaissance est introduite à l'aide d'un formulaire mis à disposition par l'Institut.

  Art. 7. Les spécifications complémentaires pour les conditions de test pour la détermination du COPtest et les dispositions pour le calcul du FPS pour les pompes à chaleur à détente directe et les pompes à chaleur qui utilisent l'eau de surface comme source de chaleur dans les unités PEB Habitations individuelles sont définies en annexe 7 du présent arrêté.

  Art. 8. Les règles de calcul pour la détermination des coefficients de transmission thermique linéaires et ponctuels des noeuds constructifs sont fixées à l'annexe 8 du présent arrêté.

  Art. 8bis. [1 Dans la détermination du coefficient de transfert thermique par ventilation hygiénique dans une unité PEB Habitation individuelle, le facteur de réduction pour la ventilation respectivement pour les calculs de chauffage, pour les calculs de refroidissement et pour l'indicateur du risque de surchauffe est déterminé selon les règles spécifiées en annexe 9 du présent arrêté. ]1
  ----------
  (1)<Inséré par AM 2016-12-21/27, art. 2, 002; En vigueur : 01-01-2015>
  

  Art. 9. Dans l'article 2 de l'arrêté ministériel du 29 août 2011 déterminant les dispositions pour la prise en compte des déperditions de chaleur par ventilation résultant de l'ouverture des fenêtres, dans le calcul du risque de surchauffe dans la méthode de calcul PER, les mots " et est applicable aux demandes introduites jusqu'au 31 décembre 2013 inclus " sont ajoutés après les mots " le 1er juillet 2011 ".

  Art. 10. Le présent arrêté produit ses effets au 1er janvier 2014.

  ANNEXES.

  Art. N1. Annexe 1. - Détermination des facteurs de réduction pour la récupération de chaleur de l'évacuation d'eau de douche
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-09-2014, p. 71505-71509)

  Art. N2. Annexe 2. - Spécifications supplémentaires sur la mesure de l'étanchéité à l'air des bâtiments dans le cadre de la réglementation PEB
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-09-2014, p. 71526-71542)

  Art. N3.Annexe 3. - Prise en compte d'un combilus dans le cadre de la réglementation PEB
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-09-2014, p. 71554-71564)
  
  Modifié par:
  
  <AM 2016-12-21/27, art. 3, 002; En vigueur : 01-01-2014>

  Art. N4. Annexe 4. - Pré-refroidissement de l'air de ventilation avec un échangeur de chaleur sol-air
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-09-2014, p. 71575-71583)

  Art. N5. Annexe 5. - Détermination des facteurs de réduction pour la ventilation pour les systèmes de ventilation à la demande dans les unités PEB Bureaux et services ou Enseignement
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-09-2014, p. 71587-71589)

  Art. N6. Annexe 6. - Spécifications et procédure de reconnaissance de logiciels de calcul pour la détermination de la variable auxiliaire L dans le cadre de la réglementation PEB
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-09-2014, p. 71611-7129)

  Art. N7. Annexe 7. - Spécifications pour les conditions de test pour la détermination du COPtest et les dispositions pour le calcul du FPS pour les pompes à chaleur à détente directe et les pompes à chaleur qui utilisent l'eau de surface comme source de chaleur
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-09-2014, p. 71634-71637)

  Art. N8. Annexe 8. - les règles de calcul pour la détermination des coefficients de transmission thermique linéaires et ponctuels des noeuds constructifs
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-09-2014, p. 71657-71674)
  

  Art. N9.[1 Annexe 9 : Détermination des facteurs de réduction pour la ventilation (pour les systèmes de ventilation à la demande) dans les bâtiments résidentiels (PER)
   freduc,vent,heat,seci, freduc,vent,cool,seci et freduc,vent,overh,seci
   1 Définitions et conventions
   Système de ventilation à la demande : système de ventilation avec une gestion (à la demande) automatique, équipée au moins des éléments suivants :
   - une détection des besoins en ventilation ;
   - une régulation du débit de ventilation en fonction de ces besoins.
   Espaces secs : espaces où des exigences d'alimentation en air neuf sont d'application, tels que un séjour, une chambre à coucher, une chambre d'étude, une chambre de loisirs, et espaces similaires.
   Espaces humides : espaces où des exigences d'évacuation en air vers l'extérieur sont d'application, tels que une cuisine, une salle de bain, une buanderie, une toilette, et espaces similaires.
   Débit d'alimentation : débit d'alimentation mécanique (des systèmes B et D) et capacité, pour une différence de pression de 2 Pa, des ouvertures d'alimentation réglables (systèmes A et C).
   Débit d'évacuation : débit d'évacuation mécanique (des systèmes C et D) et capacité, pour une différence de pression de 2 Pa, des ouvertures d'évacuation réglables (systèmes A et B).
   Concentration en CO2 : dans la suite du texte, les valeurs de concentration en CO2 sont exprimées en valeur absolue (en ppm). On considère une concentration en CO2 conventionnelle de 350 ppm dans l'air extérieur. Si le système de ventilation à la demande est également équipé d'un capteur de la concentration en CO2 dans l'air extérieur ([CO2]out), les valeurs de concentration en CO2 mentionnées dans les exigences ci-dessous ([CO2]) peuvent être corrigées pour en tenir compte comme suit :
   [CO2]corr = [CO2] - 350 + [CO2]out (ppm)
   Position nominale: voir définition dans l'annexe B de l'annexe PER.
   Période hivernale : période de l'année comprise entre le 1er novembre et le 30 avril, ou période de l'année où la température extérieure est inférieure à 15° C, telle que mesurée par un capteur de la température de l'air extérieur.
   2 Principe général
   L'influence d'un système de ventilation à la demande sur la performance énergétique est exprimée par les facteurs de réduction pour la ventilation, freduc,vent,heat,seci, freduc,vent,cool,seci et freduc,vent,overh, seci
   Ce texte présente la détermination de ces facteurs de réduction dans les calculs pour les bâtiments résidentiels.
   Le facteur de réduction pour la ventilation du secteur énergétique i est égal au facteur de réduction pour la ventilation de la zone de ventilation z dont le secteur énergétique i fait partie, pour les calculs de chauffage, pour les calculs de refroidissement et pour l'indicateur du risque de surchauffe respectivement :
   freduc,vent,heat,seci = freduc,vent,heat,zonez
   freduc,vent,cool,seci = freduc,vent,cool,zonez
   freduc,vent,overh,seci = freduc,vent,overh,zonez
   Avec :
  

  
freduc,vent,heat,zonez un facteur de réduction pour la ventilation dans la zone de ventilation z pour les calculs de chauffage (-) ; freduc,vent,heat,zonez een reductiefactor voor ventilatie in ventilatiezone z voor de verwarmingsberekeningen (-);
freduc,vent,cool,zonez un facteur de réduction pour la ventilation dans la zone de ventilation z pour les calculs de refroidissement (-) ; freduc,vent,cool,zonez een reductiefactor voor ventilatie in ventilatiezone z voor de koelberekeningen (-);
freduc,vent,overh,zonez un facteur de réduction pour la ventilation dans la zone de ventilation z pour l'indicateur du risque de surchauffe (-). freduc,vent,overh,zonez een reductiefactor voor ventilatie in ventilatiezone z voor de evaluatie van het oververhittingsrisico (-).

2.1 Facteur de réduction pour les calculs de chauffage
   La valeur par défaut pour freduc,vent,heat,zonez est 1.
   Dans une zone de ventilation z, il est possible d'obtenir une valeur pour le facteur de réduction pour la ventilation plus faible que la valeur par défaut, grâce à un système de ventilation à la demande qui réponde à certaines exigences. La détermination du facteur de réduction pour ventilation à la demande s'effectue tel que décrit au paragraphe 3.
   2.2 Facteur de réduction pour les calculs de refroidissement et pour l'indicateur du risque de surchauffe
   Si le système de ventilation à la demande est équipé d'un système automatique de désactivation complète de la gestion à la demande, grâce à un ou plusieurs capteurs de température, qui permet de mettre le système de ventilation en position nominale, on a :
   freduc,vent,cool,zonez = freduc,vent,overh,zonez = 1
   Dans tous les autres cas, on a :
   freduc,vent,cool,zonez = freduc,vent,overh,zonez = freduc,vent,heat,zonez
   3 Détermination du facteur freduc,vent,heat,zonez
   3.1 Principe
   Pour obtenir une valeur pour le facteur de réduction pour la ventilation à la demande plus faible que la valeur par défaut, le système de ventilation à la demande doit répondre aux exigences générales décrites dans le paragraphe 3.2 et aux exigences spécifiques pour l'un des systèmes décrits dans le paragraphe 3.3 ou le paragraphe 3.4.
   Si ces exigences générales et spécifiques ne sont pas satisfaites pour la zone de ventilation concernée, on retombe sur la valeur par défaut. Dans l'autre cas, la valeur de freduc,vent,heat,zonez est à reprendre dans le Tableau 1 ou le Tableau 2, pour le système correspondant.
   Si un système (innovant) de ventilation à la demande ne correspond à aucune catégorie du tableau 1 ou du tableau 2, alors le facteur de réduction pour la ventilation freduc,vent,heat,zonez s pourra être déterminé sur base d'une demande d'équivalence.
   3.2 Exigences générales
   3.2.1 Fonctionnement automatique et dérogation manuelle
   Le système de ventilation à la demande doit fonctionner de manière automatique et, sans intervention de l'utilisateur, satisfaire aux exigences générales et aux exigences spécifiques du système correspondant, décrites ci-dessous.
   Il doit également être équipé d'une dérogation manuelle pour permettre à l'utilisateur de mettre temporairement le système en position nominale. Des dérogations manuelles supplémentaires sont également autorisées. Après une telle dérogation manuelle de l'utilisateur, le système doit revenir automatiquement en position de fonctionnement à la demande, après un délai maximum de 12h.
   3.2.2 Débit minimum
   En fonctionnement automatique, le débit d'alimentation de chaque espace sec, qui est régulé par la gestion à la demande, doit être égal ou supérieur à 10 % du débit d'alimentation minimum exigé pour cet espace, et le débit d'évacuation de chaque espace humide, qui est régulé par la gestion à la demande, doit être égal ou supérieur à 10 % du débit d'évacuation minimum exigé pour cet espace. Ces débits minimum peuvent éventuellement être réalisés grâce à un fonctionnement intermittent entre une valeur de débit nul et une valeur de débit plus élevée que 10 % du débit minimum exigé. Le débit moyen sur 15 minutes doit cependant toujours bien satisfaire à cette exigence.
   3.2.3 Ventilation mécanique (systèmes B, C et D)
   Quel que soit le type de système de ventilation à la demande, toutes les alimentations et évacuations mécaniques doivent être régulées par la gestion à la demande. En l'absence d'exigences spécifiques supplémentaires pour le système correspondant, cette régulation peut être locale, par zone ou centrale.
   3.2.4 Incertitude des capteurs de détection
   Les capteurs utilisés pour la détection des besoins, comme spécifié dans la suite du texte, doivent avoir une incertitude maximale sur la valeur du paramètre mesuré comme suit :
   o Pour les capteurs de concentration en CO2 : +/- 40 ppm + 5 % de la valeur, entre 300 et 1200 ppm (exemple pour une exigence de 950 ppm, l'intervalle de tolérance est compris entre 862 ppm et 1038 ppm) ;
   o Pour les capteurs d'humidité relative (RH) : +/- 5 points de pourcentage d'humidité relative, entre 10 % et 90 % (exemple pour une exigence de 35 % d'humidité relative, l'intervalle de tolérance est compris entre 30 % et 40 % d'humidité relative).
   3.2.5 Pièces justificatives
   Pour pouvoir déclarer un meilleur facteur freduc,vent,heat,zonez que la valeur par défaut, la conformité aux exigences générales et spécifiques doit être démontrée grâce à une ou plusieurs pièces justificatives décrivant le principe de fonctionnement du système et les propriétés de chaque élément de détection et de régulation réellement installé (caractéristiques des produits et/ou caractéristiques du système installé).
   3.3 Systèmes A, B, C et D avec régulation de l'alimentation sur base des besoins dans les espaces secs et/ou de l'évacuation sur base des besoins dans les espaces humides
   Tableau 1: freduc,vent,heat,zonez pour les systèmes de ventilation A, B, C et D avec régulation de l'alimentation sur base des besoins dans les espaces secs et/ou de l'évacuation sur base des besoins dans les espaces humides
  

  
 freduc,vent,heat,zonez  freduc,vent,heat,zonez
Type de détectiondans les espaces secs Type de régulation de l'alimentation dans les espaces secs Détection locale dans les espaces humides avecrégulation de l'évacuation Autre ou aucune détection dans les espaces humides Type detectiein de droge ruimten Type regeling van de toevoer in de droge ruimten Lokale detectie in de natte ruimten met regeling van de afvoer Andere of geen detectie in de natte ruimten
  Régulation locale Niet-lokale regeling    Lokale regeling Niet-lokale regeling  
CO2 - locale :un capteur ou plus dans chaque espace sec Locale 0,35 0,38 0,42 CO2 - lokaal:één of meerdere sensoren in elke droge ruimte Lokaal 0,35 0,38 0,42
 2 zones (jour/nuit) ou plus 0,41 0,45 0,49  2 (dag/nacht) of meer zones 0,41 0,45 0,49
 Centrale 0,51 0,56 0,61  Centraal 0,51 0,56 0,61
CO2 - locale partielle :un capteur ou plus dans chaque chambre à coucher centrale 0,60 0,65 0,70 CO2 - semi-lokaal:één of meerdere sensoren in elke slaapkamer Centraal 0,60 0,65 0,70
CO2 - locale partielle :un capteur ou plus dans le séjour principal et un capteur ou plus dans la chambre à coucher principale 2 zones (jour/nuit) ou plus 0,43 0,48 0,53 CO2 - semi-lokaal:één of meerdere sensoren in de belangrijkste leefruimte en één of meerdere sensoren in de belangrijkste slaapkamer 2 (dag/nacht) of meer zones 0,43 0,48 0,53
 Centrale 0,75 0,81 0,87  Centraal 0,75 0,81 0,87
CO2 - centrale : un capteur ou plus dans le(s) conduit(s) d'évacuation Centrale 0,81 0,87 0,93 CO2 - centraal: één of meerdere sensoren in het afvoerkanaal of de afvoerkanalen Centraal 0,81 0,87 0,93
Présence - locale :un capteur ou plus dans chaque espace sec Locale 0,54 0,60 0,64 Aanwezigheid - lokaal:één of meerdere sensoren in elke droge ruimte Lokaal 0,54 0,60 0,64
 2 zones (jour/nuit) ou plus 0,63 0,67 0,72  2 (dag/nacht) of meer zones 0,63 0,67 0,72
 Centrale 0,76 0,82 0,88  Centraal 0,76 0,82 0,88
Présence - locale partielle :un capteur ou plus dans chaque chambre à coucher Centrale 0,87 0,93 1,00 Aanwezigheid - semi-lokaal:één of meerdere sensoren in elke slaapkamer Centraal 0,87 0,93 1,00
Présence - locale partielle :un capteur ou plus dans le séjour principal et un capteur ou plus dans la chambre à coucher principale 2 zones (jour/nuit) ou plus 0,66 0,72 0,78 Aanwezigheid - semi-lokaal:één of meerdere sensoren in de belangrijkste leefruimte en één of meerdere sensoren in de belangrijkste slaapkamer 2 (dag/nacht) of meer zones 0,66 0,72 0,78
 Centrale 0,87 0,93 1,00  Centraal 0,87 0,93 1,00
Autre ou aucune détection dans les espaces secs Aucune, locale, par zone, ou centrale 0,90 0,95 1,00Andere of geen detectie in de droge ruimten Geen, lokaal, per zone of centraal 0,90 0,95 1,00

Remarque : ce tableau s'applique en principe à tous les types de systèmes A, B, C et D. Il se peut néanmoins que certains types de systèmes à la demande décrits dans ce tableau soient peu pertinents pour certains types de systèmes de ventilation.
   3.3.1 Exigences supplémentaires pour les systèmes avec détection des besoins dans les espaces humides
   3.3.1.1 Systèmes uniquement basés sur la détection des besoins dans les espaces humides
   Tous les systèmes qui appartiennent à la catégorie " autre ou aucune détection dans les espaces secs " (dernière ligne du Tableau 1) doivent en outre satisfaire à l'exigence suivante.
   Les débits d'évacuation, qui sont régulés par la gestion à la demande, doivent satisfaire à au moins une des conditions suivantes.
   o Le total des débits d'évacuation est, en permanence, égal ou supérieur à 35 % du total des débits d'évacuation minimum exigés. Compte tenu de l'exigence du § 3.2.3, le total des débits d'alimentation mécanique (systèmes B et D) doit également être, en permanence, égal ou supérieur à 35 % du total des débits d'évacuation minimum exigés.
   o Le débit d'évacuation de chaque espace humide est, en permanence, égal ou supérieur à 30 % du débit d'évacuation minimum exigé dans cet espace. Compte tenu de l'exigence du § 3.2.3, le total des débits d'alimentation mécanique (systèmes B et D) doit également être, en permanence, égal ou supérieur à 30 % du total des débits d'évacuation minimum exigés.
   3.3.1.2 Systèmes avec détection locale dans les espaces humides et régulation de l'évacuation dans les espaces humides
   Chaque espace pourvu d'une toilette doit être au moins équipé d'un des concepts suivants pour évaluer la présence :
   o détection de présence dans l'espace même,
   o capteur COV, dans l'espace même ou dans un conduit d'évacuation qui dessert uniquement cet espace,
   o couplage à l'interrupteur d'éclairage de l'espace, à condition que cet espace soit dépourvu d'un éclairage naturel direct.
   Chaque espace humide doit être au moins équipé d'une détection de l'humidité relative, sauf si cet espace a uniquement une fonction toilette. Dans la cuisine, celle-ci peut éventuellement être remplacée par une détection du CO2. Le système de détection doit être présent dans l'espace même ou dans un conduit d'évacuation qui dessert uniquement cet espace.
   La régulation de l'évacuation dans les espaces humides peut être, au choix, locale ou centrale, comme spécifié ci-après.
   3.3.1.2.1 Régulation locale de l'évacuation dans chaque espace humide
   Les débits d'évacuation doivent être régulés indépendamment pour chacun des espaces humides. Dans chaque espace où la présence est détectée avec un des concepts ci-dessus pour évaluer la présence, le débit d'évacuation doit être égal ou supérieur au débit d'évacuation minimum exigé pendant une période égale ou supérieure à celle décrite dans la remarque 3 de l'article 4.3.1.3 de la norme NBN D 50-001 ; et il doit être égal ou inférieur à 40 % du débit d'évacuation minimum exigé lorsque la présence n'est pas détectée.
   Dans chaque espace avec détection de l'humidité relative, le débit d'évacuation doit être égal ou supérieur au débit d'évacuation minimum exigé lorsque l'humidité relative détectée pour cet espace est supérieure à 70 % pendant la période hivernale ; et il doit être égal ou inférieur à 40 % du débit d'évacuation minimum exigé lorsque cette humidité relative est inférieure à 35 %.
   Dans les cuisines avec détection du CO2, le débit d'évacuation doit être égal ou supérieur au débit d'évacuation minimum exigé lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm ; et il doit être égal ou inférieur à 40 % du débit d'évacuation minimum exigé lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm.
   3.3.1.2.2 Régulation centrale de l'évacuation
   Les débits d'évacuation de chacun des espaces humides doivent être régulés de manière centrale.
   Les débits d'évacuation doivent être régulés sur base des besoins détectés dans tous les espaces humides.
   Le total de ces débits d'évacuation doit être égal ou supérieur au total des débits minimum exigés lorsque au moins une des conditions suivantes est remplie :
   o la présence est détectée dans un ou plusieurs espaces avec un des concepts ci-dessus pour évaluer la présence;
   o l'humidité relative détectée dans un ou plusieurs espaces avec détection d'humidité est supérieure à 70 % pendant la période hivernale ;
   o la concentration en CO2 dans une ou plusieurs cuisines avec détection du CO2 est supérieure à 950 ppm.
   Le total de ces débits d'évacuation doit être égal ou inférieur à 40 % du total des débits minimum exigés lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies :
   o la présence n'est détectée dans aucun des espaces avec un des concepts ci-dessus pour évaluer la présence ;
   o l'humidité relative est inférieure à 35 % dans tous les espaces avec détection d'humidité ;
   o la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm dans toutes les cuisines avec détection du CO2.
   3.3.1.3 Autres systèmes
   Les systèmes suivants tombent dans la catégorie " autre ou aucune détection dans les espaces humides " :
   o tous les autres systèmes de détection des besoins dans les espaces humides (notamment les systèmes avec détection centrale de l'humidité dans le conduit d'évacuation commun) ;
   o les systèmes qui ne satisfont pas aux conditions du § 3.3.1.2 ;
   o les systèmes sans aucune détection des besoins dans les espaces humides.
   Remarque : voir aussi § 3.3.2.1.
   3.3.2 Exigences supplémentaires pour les systèmes avec détection des besoins dans les espaces secs (CO2 ou détection de présence)
   3.3.2.1 Systèmes uniquement basés sur la détection des besoins dans les espaces secs
   Tous les systèmes qui appartiennent à la catégorie " autre ou aucune détection dans les espaces humides " (dernière colonne du Tableau 1) doivent en outre satisfaire à l'exigence suivante.
   Les débits d'alimentation, qui sont régulés par la gestion à la demande, doivent satisfaire à au moins une des conditions suivantes.
   o Le total des débits d'alimentation est, en permanence, égal ou supérieur à 35 % du total des débits d'alimentation minimum exigés. Compte tenu de l'exigence du § 3.2.3, le total des débits d'évacuation mécanique (systèmes C et D) doit également être, en permanence, égal ou supérieur à 35 % du total des débits d'alimentation minimum exigés.
   o Le débit d'alimentation de chaque espace sec est, en permanence, égal ou supérieur à 30 % du débit d'alimentation minimum exigé. Compte tenu de l'exigence du § 3.2.3, le total des débits d'évacuation mécanique (systèmes C et D) doit également être, en permanence, égal ou supérieur à 30 % du total des débits d'alimentation minimum exigés.
   3.3.2.2 Systèmes avec détection locale dans chaque espace sec
   Tous les espaces secs doivent être équipés du même type de capteur :
   o Soit détection de la concentration en CO2 dans l'espace même,
   o Soit détection de présence dans l'espace même.
   3.3.2.2.1 Régulation locale de l'alimentation dans chaque espace sec
   Les débits d'alimentation doivent être régulés indépendamment pour chacun des espaces secs.
   Dans chacun des espaces secs, le débit d'alimentation doit être régulé sur base des besoins détectés dans cet espace sec. Ce débit d'alimentation doit être égal ou supérieur au débit d'alimentation minimum exigé lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm ou lorsque la présence est détectée dans cet espace sec. Ce débit d'alimentation doit être égal ou inférieur à 40 % du débit d'alimentation minimum exigé lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm ou lorsque la présence n'est pas détectée dans cet espace sec.
   Remarque : Pour les systèmes A et C, ceci nécessite donc des ouvertures d'alimentation naturelle régulées automatiquement, par exemple avec des ouvertures motorisées. Pour les systèmes B et D, ceci nécessite que l'alimentation mécanique de chaque espace soit régulée, par exemple avec des clapets motorisés, ou encore des ventilateurs différents par espace.
   3.3.2.2.2 Régulation de l'alimentation en deux zones (jour/nuit) ou plus
   Les débits d'alimentation de chacun des espaces secs doivent être régulés en au moins deux zones différentes, dont une au moins ne contient aucune chambre à coucher (zone jour), et une au moins contient toutes les chambres à coucher (zone nuit). Des zones supplémentaires sont autorisées.
   Dans chacune de ces zones, les débits d'alimentation doivent être régulés sur base des besoins les plus élevés détectés dans tous les espaces secs de cette zone.
   Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou supérieur au total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm ou lorsque la présence est détectée, dans un ou plusieurs espaces secs de cette zone. Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou inférieur à 40 % du total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm dans tous les espaces secs de cette zone ou lorsque la présence n'est détectée dans aucun espace sec de cette zone.
   Remarque : Pour les systèmes A et C, ceci nécessite donc des ouvertures d'alimentation naturelle régulées automatiquement, par exemple avec des ouvertures motorisées, et que les ouvertures d'une même zone soient régulées ensembles. Pour les systèmes B et D, ceci nécessite au moins un système de régulation par zone, par exemple un clapet motorisé par zone.
   3.3.2.2.3 Régulation centrale de l'alimentation
   Les débits d'alimentation de chacun des espaces secs doivent être régulés de manière centrale.
   Les débits d'alimentation doivent être régulés sur base des besoins les plus élevés détectés dans tous les espaces secs.
   Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou supérieur au total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm ou lorsque la présence est détectée dans un ou plusieurs espaces secs. Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou inférieur à 40 % du total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm dans tous les espaces secs de cette zone ou lorsque la présence n'est détectée dans aucun espace sec.
   Remarque : Pour les systèmes A et C, ceci nécessite donc des ouvertures d'alimentation naturelle régulées automatiquement, par exemple avec des ouvertures motorisées, et que toutes les ouvertures de la zone de ventilation z soient régulées ensembles. Pour les systèmes B et D, ceci nécessite au moins un système de régulation pour l'ensemble de la zone de ventilation z, par exemple à l'aide d'un ventilateur à débit réglable.
   3.3.2.3 Systèmes avec détection locale partielle dans chaque chambre à coucher
   Toutes les chambres à coucher doivent être équipées du même type de capteur :
   o Soit détection de la concentration en CO2 dans l'espace même,
   o Soit détection de présence dans l'espace même.
   3.3.2.3.1 Régulation centrale de l'alimentation
   Les débits d'alimentation de chacun des espaces secs doivent être régulés de manière centrale.
   Les débits d'alimentation doivent être régulés sur base des besoins les plus élevés détectés dans toutes les chambres à coucher. Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou supérieur au total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm ou lorsque la présence est détectée dans une ou plusieurs chambres à coucher. Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou inférieur à 40 % du total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm dans tous les espaces secs de cette zone ou lorsque la présence n'est détectée dans aucune chambre à coucher.
   Le total de ces débits d'alimentation doit être, en permanence, égal ou supérieur à 30 % du total des débits d'alimentation minimum exigés pour tous les espaces secs.
   Remarque : Pour les systèmes A et C, ceci nécessite donc des ouvertures d'alimentation naturelle régulées automatiquement, par exemple avec des ouvertures motorisées, et que toutes les ouvertures de la zone de ventilation z soient régulées ensembles. Pour les systèmes B et D, ceci nécessite au moins un système de régulation pour l'ensemble de la zone de ventilation z, par exemple à l'aide d'un ventilateur à débit réglable.
   3.3.2.4 Systèmes avec détection locale partielle dans le séjour principal et dans la chambre à coucher principale
   Le séjour principal et la chambre à coucher principale doivent être équipés du même type de capteur :
   o Soit détection de la concentration en CO2 dans l'espace même,
   o Soit détection de présence dans l'espace même.
   3.3.2.4.1 Régulation de l'alimentation en deux zones (jour/nuit) ou plus
   Les débits d'alimentation de chacun des espaces secs doivent être régulés en au moins deux zones différentes, dont une au moins ne contient aucune chambre à coucher et contient le séjour principal (zone jour), et une au moins contient toutes les chambres à coucher (zone nuit). Des zones supplémentaires sont autorisées à conditions que chaque zone contienne un ou plusieurs espaces équipés du même type de détection que dans le séjour principal et la chambre principale.
   Dans chacune de ces zones, les débits d'alimentation doivent être régulés sur base des besoins les plus élevés détectés dans les espaces secs de cette zone, qui sont équipés d'un capteur.
   Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou supérieur au total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm ou lorsque la présence est détectée dans un ou plusieurs espaces secs de cette zone, qui sont équipés d'un capteur. Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou inférieur à 40 % des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm dans tous les espaces secs de cette zone, qui sont équipés d'un capteur, ou lorsque la présence n'est détectée dans aucun des espaces secs de cette zone, qui sont équipés d'un capteur.
   Dans chaque zone dans laquelle il y a des espaces secs qui ne sont pas équipés d'un capteur, les débits d'alimentation doivent être, en permanence, égaux ou supérieurs à 30 % des débits d'alimentation minimum exigés.
   Remarque : Pour les systèmes A et C, ceci nécessite donc des ouvertures d'alimentation naturelle régulées automatiquement, par exemple avec des ouvertures motorisées, et que les ouvertures d'une même zone soient régulées ensembles. Pour les systèmes B et D, ceci nécessite au moins un système de régulation par zone, par exemple un clapet motorisé par zone.
   3.3.2.4.2 Régulation centrale de l'alimentation
   Les débits d'alimentation de chacun des espaces secs doivent être régulés de manière centrale.
   Les débits d'alimentation doivent être régulés sur base des besoins les plus élevés détectés dans les espaces secs, qui sont équipés d'un capteur.
   Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou supérieur au total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm ou lorsque la présence est détectée dans un ou plusieurs espaces secs, qui sont équipés d'un capteur.
   Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou inférieur à 40 % du total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm dans tous les espaces secs de cette zone, qui sont équipés d'un capteur, ou lorsque la présence n'est détectée dans aucun des espaces secs, qui sont équipés d'un capteur.
   Les débits d'alimentation doivent être, en permanence, égaux ou supérieurs à 30 % des débits d'alimentation minimum exigés pour tous les espaces secs.
   Remarque : Pour les systèmes A et C, ceci nécessite donc des ouvertures d'alimentation naturelle régulées automatiquement, par exemple avec des ouvertures motorisées, et que toutes les ouvertures de la zone de ventilation z soient régulées ensembles. Pour les systèmes B et D, ceci nécessite au moins un système de régulation pour l'ensemble de la zone de ventilation z, par exemple à l'aide d'un ventilateur à débit réglable.
   3.3.2.5 Systèmes avec détection centrale dans le(s) conduit(s) d'évacuation
   Chaque conduit d'évacuation, ou le cas échéant le conduit d'évacuation commun doit être au moins équipé d'une détection de la concentration en CO2. Dans ce cas-ci, la détection de présence n'est pas autorisée.
   Les débits d'alimentation doivent être régulés sur base des besoins les plus élevés détectés dans les conduits d'évacuation (ou dans le conduit commun).
   Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou supérieur au total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 650 ppm. Le total de ces débits d'alimentation doit être égal ou inférieur à 40 % du total des débits d'alimentation minimum exigés lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 450 ppm.
   3.3.2.6 Autres systèmes
   Les systèmes suivants tombent dans la catégorie " autre ou aucune détection dans les espaces secs " :
   o tous les autres systèmes de détection des besoins dans les espaces secs (notamment des systèmes basés sur d'autres types de capteurs, par exemple COV) ;
   o les systèmes qui ne satisfont pas aux conditions des § 3.3.2.2 à 3.3.2.5 ;
   o les systèmes sans aucune détection des besoins dans les espaces secs.
   Remarque : voir aussi § 3.3.1.1.
   3.3.3 Exigences supplémentaires pour les systèmes avec détection des besoins dans les espaces humides et avec détection des besoins dans les espaces secs
   Pour tous les systèmes qui combinent la détection des besoins dans les espaces humides et la détection des besoins dans les espaces secs :
   o les débits d'évacuation sont déterminés prioritairement sur base des exigences correspondantes du § 3.3.1 ;
   o les débits d'alimentation sont déterminés prioritairement sur base des exigences correspondantes du § 3.3.2 ;
   o le total des débits d'alimentation et le total des débits d'évacuation doivent être, en permanence, ajustés sur le total le plus élevé des deux, après application des règles ci-dessus.
   3.4 Systèmes C avec régulation de l'évacuation sur base des besoins dans les espaces secs
   Avec un système C, il est également possible de réguler l'évacuation sur base des besoins détectés dans les espaces secs.
   Il est également possible de prévoir des évacuations mécaniques supplémentaires dans certaines espaces secs (dans tous ou dans les chambres à coucher uniquement).
   Avec tous ces systèmes, seules les évacuations sont régulées par la gestion à la demande et non les alimentations.
   La régulation de l'évacuation sur base des besoins dans les espaces humides peut également être appliquée en combinaison avec ces systèmes.
   Tableau 2: freduc,vent,heat,zonez pour les systèmes de ventilation C avec régulation de l'évacuation sur base des besoins dans les espaces secs et éventuellement sur base des besoins dans les espaces humides
  

  
 freduc,vent,heat,zonez  freduc,vent,heat,zonez
Type de détection dans les espaces secs Type de régulation de l'évacuation Détection locale dans les espaces humides avecrégulation de l'évacuation Autre ou aucune détection dans les espaces humides Type detectiein de droge ruimten Type regeling van de afvoer Lokale detectie in de natte ruimten met regeling van de afvoer Andere of geen detectie in de natte ruimten
  Régulation locale Niet-lokale regeling    Lokale regeling Niet-lokale regeling  
CO2 - Locale :Un capteur ou plus dans chaque espace sec Locale, dans tous les espaces secs 0,43 0,47 0,51 CO2 - lokaal:één of meerdere sensoren in elke droge ruimte Lokaal, in alle droge ruimten 0,43 0,47 0,51
CO2 - Locale partielle :Un capteur ou plus dans chaque chambre à coucher Locale, dans toutes les chambres à coucher 0,50 0,55 0,59 CO2 - semi-lokaal:één of meerdere sensoren in elke slaapkamer Lokaal, in alle slaapkamers 0,50 0,55 0,59
CO2 - Locale partielle :Un capteur ou plus dans le conduit d'évacuation commun de toutes les chambres à coucher 1 zone, dans toutes les chambres à coucher 0,61 0,66 0,71 CO2 - semi-lokaal:één of meerdere sensoren in het gemeenschappelijk afvoerkanaal van alle slaapkamers 1 zone, in alle slaapkamers 0,61 0,66 0,71
CO2 - Locale partielle :Un capteur ou plus dans le séjour principal et un capteur ou plus dans la chambre à coucher principale 2 zones (jour/nuit) ou plus, dans les espaces secs ;Ou centrale, dans les espaces secs ou dans les espaces humides 0,79 0,85 0,91 CO2 - semi-lokaal:één of meerdere sensoren in de belangrijkste leefruimte en één of meerdere sensoren in de belangrijkste slaapkamer 2 (dag/nacht) of meer zones, in de droge ruimtenOf centraal, in de droge of de natte ruimten 0,79 0,85 0,91
CO2 - Centrale : un capteur ou plus dans le(s) conduit(s) d'évacuation Centrale, dans les espaces secs ou dans les espaces humides 0,81 0,87 0,93CO2 - Centraal: één of meerdere sensoren in het afvoerkanaal of de afvoerkanalen Centraal, in de droge of de natte ruimten 0,81 0,87 0,93
Autre ou aucune détection dans les espaces secs aucune, locale, par zone ou centrale 0,90 0,95 1Andere of geen detectie in de droge ruimten Geen, lokaal, per zone of centraal 0,90 0,95 1

3.4.1 Exigences supplémentaires pour les systèmes avec détection des besoins dans les espaces humides
   Voir § 3.3.1
   3.4.2 Exigences supplémentaires pour les systèmes avec détection des besoins dans les espaces secs
   3.4.2.1 Systèmes uniquement basés sur la détection des besoins dans les espaces secs
   Tous les systèmes qui appartiennent à la catégorie " autre ou aucune détection dans les espaces humides " (dernière colonne du tableau) doivent en outre satisfaire à l'exigence suivante.
   Le total des débits d'évacuation des espaces humides doit être, en permanence, égal ou supérieur à 40 % du total des débits d'évacuation minimum exigés dans les espaces humides.
   3.4.2.2 Systèmes avec détection locale dans chaque espace sec
   Chaque espace sec doit être au moins équipé d'une détection de la concentration en CO2 dans l'espace même ou dans le conduit d'évacuation de cet espace le cas échéant.
   3.4.2.2.1 Régulation locale de l'évacuation dans tous les espaces secs (avec évacuations supplémentaires)
   Tous les espaces secs doivent être équipés d'une évacuation mécanique supplémentaire. Les débits d'évacuation doivent être régulés indépendamment pour chacun de ces espaces secs.
   Dans chacun de ces espaces secs, le débit d'évacuation doit être régulé sur base des besoins détectés dans cet espace sec, afin d'être égal ou supérieur à 30 mü/h lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm; et afin d'être égal ou inférieur à 5 mü/h lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm.
   3.4.2.3 Systèmes avec détection locale partielle dans chaque chambre à coucher (avec évacuations supplémentaires)
   Toutes les chambres à coucher doivent être équipées d'une évacuation mécanique supplémentaire.
   Chaque chambre à coucher doit être au moins équipé d'une détection de la concentration en CO2 dans l'espace même ou dans le conduit d'évacuation de cet espace.
   3.4.2.3.1 Régulation locale de l'évacuation dans chaque chambre à coucher
   Les débits d'évacuation doivent être régulés indépendamment pour chacune de ces chambres à coucher.
   Dans chacune de ces chambres à coucher, le débit d'évacuation doit être régulé sur base des besoins détectés dans cette chambre à coucher, afin d'être égal ou supérieur à 30 mü/h lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm; et afin d'être égal ou inférieur à 5 mü/h lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm.
   3.4.2.4 Systèmes avec détection locale partielle dans le conduit d'évacuation commun à toutes les chambres à coucher (avec évacuations supplémentaires)
   Toutes les chambres à coucher doivent être équipées d'une évacuation mécanique supplémentaire.
   Le conduit d'évacuation commun qui dessert uniquement toutes les chambres à coucher doit être au moins équipé d'une détection de la concentration en CO2.
   3.4.2.4.1 Régulation de l'évacuation en une zone pour toutes les chambres à coucher
   Les débits d'évacuation de chacune des chambres à coucher doivent être régulés en une zone qui contient au moins toutes les chambres à coucher.
   Dans cette zone, les débits d'évacuation de toutes les chambres à coucher doivent être régulés sur base des besoins les plus élevés détectés dans le conduit d'évacuation commun des chambres à coucher.
   Le débit d'évacuation doit être égal ou supérieur à 30 mü/h dans chaque chambre à coucher de cette zone lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 650 ppm. Le débit d'évacuation doit être égal ou inférieur à 5 mü/h dans chaque chambre à coucher de cette zone lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 450 ppm.
   3.4.2.5 Systèmes avec détection locale partielle dans le séjour principal et dans la chambre à coucher principale
   Le séjour principal et la chambre à coucher principale doivent être chacun au moins équipés d'une détection de la concentration en CO2 dans l'espace même ou dans le conduit d'évacuation de cet espace le cas échéant.
   3.4.2.5.1 Régulation de l'évacuation dans les espaces secs en deux zones (jour/nuit) ou plus (avec évacuations supplémentaires)
   Tous les espaces secs doivent être équipés d'une évacuation mécanique supplémentaire.
   Les débits d'évacuation de chacun de ces espaces secs doivent être régulés en au moins deux zones différentes, dont une au moins ne contient aucune chambre à coucher et contient le séjour principal (zone jour), et une au moins contient toutes les chambres à coucher (zone nuit). Des zones supplémentaires sont autorisées à conditions que chaque zone contienne un ou plusieurs espaces équipés du même type de détection que dans le séjour principal et la chambre principale.
   Dans chacune de ces zones, les débits d'évacuation des espaces secs doivent être régulés sur base des besoins les plus élevés détectés dans les espaces secs de cette zone, qui sont équipés d'un capteur.
   Le débit d'évacuation doit être égal ou supérieur à 30 mü/h dans chaque espace sec de cette zone lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm dans un ou plusieurs espaces secs de cette zone, qui sont équipés d'un capteur. Le débit d'évacuation doit être égal ou inférieur à 5 mü/h dans chaque espace sec de cette zone lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm dans tous les espaces secs de cette zone, qui sont équipés d'un capteur.
   3.4.2.5.2 Régulation centrale de l'évacuation dans les espaces secs ou dans les espaces humides
   Si tous les espaces secs sont équipés d'une évacuation mécanique supplémentaire, les débits de ces évacuations des espaces secs doivent être régulés, de manière centrale, sur base des besoins les plus élevés détectés dans les espaces secs, qui sont équipés d'un capteur.
   Le débit d'évacuation doit être égal ou supérieur à 30 mü/h dans chaque espace sec lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm dans un ou plusieurs espaces secs, qui sont équipés d'un capteur. Le débit d'évacuation doit être égal ou inférieur à 5 mü/h dans chaque espace sec lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm dans tous les espaces secs, qui sont équipés d'un capteur.
   Si un ou plusieurs espaces secs ne sont pas équipés d'une évacuation mécanique supplémentaire, les débits d'évacuation des espaces humides doivent être régulés, de manière centrale, sur base des besoins les plus élevés détectés dans les espaces secs, qui sont équipés d'un capteur.
   Le débit d'évacuation doit être égal ou supérieur au débit d'évacuation minimum exigé dans chaque espace humide lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 950 ppm dans un ou plusieurs espaces secs, qui sont équipés d'un capteur. Le débit d'évacuation doit être égal ou inférieur à 40 % du débit d'évacuation minimum exigé dans chaque espace humide lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 550 ppm dans tous les espaces secs, qui sont équipés d'un capteur.
   3.4.2.6 Systèmes avec détection centrale dans le conduit d'évacuation commun
   Le conduit d'évacuation commun, de la zone de ventilation z, doit être au moins équipé d'une détection de la concentration en CO2.
   3.4.2.6.1 Régulation centrale de l'évacuation dans les espaces secs ou dans les espaces humides
   Si tous les espaces secs sont équipés d'une évacuation mécanique supplémentaire, les débits de ces évacuations des espaces secs doivent être régulés, de manière centrale, sur base des besoins détectés dans le conduit d'évacuation commun. Le débit d'évacuation doit être égal ou supérieur à 30 mü/h dans chaque espace sec lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 650 ppm. Le débit d'évacuation doit être égal ou inférieur à 5 mü/h dans chaque espace sec lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 450 ppm.
   Si un ou plusieurs espaces secs ne sont pas équipés d'une évacuation mécanique supplémentaire, les débits d'évacuation des espaces humides doivent être régulés, de manière centrale, sur base des besoins détectés dans le conduit d'évacuation commun. Le débit d'évacuation doit être égal ou supérieur au débit d'évacuation minimum exigé dans chaque espace humide lorsque la concentration en CO2 est supérieure à 650 ppm. Le débit d'évacuation doit être égal ou inférieur à 40 % du débit d'évacuation minimum exigé dans chaque espace humide lorsque la concentration en CO2 est inférieure à 450 ppm.
   3.4.3 Exigences supplémentaires pour les systèmes avec détection des besoins dans les espaces humides et avec détection des besoins dans les espaces secs
   Pour tous les systèmes qui combinent la détection des besoins dans les espaces humides et la détection des besoins dans les espaces secs :
   o les débits d'évacuation des espaces humides sont déterminés sur base des exigences correspondantes du § 3.4.1 ;
   o les débits d'évacuation des espaces secs et/ou des espaces humides sont déterminés sur base des exigences correspondantes du § 3.4.2 ;
   o en cas de différence entre les deux méthodes de détermination, les débits d'évacuation les plus élevés sont d'application.
  ]1
  ----------
  (1)<Inséré par AM 2016-12-21/27, art. 4, 002; En vigueur : 01-01-2015>
  
  

Signatures Texte Table des matières Début
   Bruxelles, le 6 mai 2014.
Mme E. HUYTEBROECK

Préambule Texte Table des matières Début
   
   Le Ministre en charge de l'Energie,
   Vu l'Ordonnance du 7 juin 2007 relative à la performance énergétique et au climat intérieur des bâtiments, l'article 5, § 1er;
   Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 décembre 2007 déterminant des exigences en matière de performance énergétique et de climat intérieur des bâtiments, le point 7.8.3, alinéa 3 de l'annexe II remplacée par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 5 mai 2011, le point 2 de l'annexe V, modifiée par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 5 mai 2011, les points 7.3, 7.8.3, 9.2.2.1, 9.3.1, 9.3.2.1, 9.3.2.2, 10.2.3.2, 10.2.3.3, 10.3.3.2, 11.3 et l'annexe B.3.1 de l'annexe IX et les points 5.5.2.1, 5.5.2.2, 5.5.3.1.1, 5.5.3.2, 8.6, 9.4.2.3, alinéas 2 et 5, 9.4.5.1, alinéa 1, 3e point, et alinéa 2, et l'annexe B.1 de l'annexe X, insérées par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 février 2013 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 décembre 2007 déterminant des exigences en matière de performance énergétique et de climat intérieur des bâtiments;
   Vu l'avis du Conseil de l'Environnement de la Région de Bruxelles-Capitale, donné le 15 janvier 2014;
   Vu l'avis 55.211/3 du Conseil d'Etat, donné le 28 mars 2014, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
   Considérant que le présent arrêté précise les méthodes de calculs PER et PEN fixées dans les annexes IX et X de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 décembre 2007, ces annexes étant applicables à partir du 1er janvier 2014;
   Considérant qu'il est nécessaire que ces précisions soient en vigueur au 1er janvier 2014 pour être applicables au même moment que les annexes IX et X;
   Considérant que ces précisions permettront au déclarant d'atteindre l'exigence PEB plus facilement, elles ont déjà été intégrées dans la version du logiciel de calcul qui sera applicable à partir du 1er janvier 2014,
   Arrête :

Modification(s) Texte Table des matières Début
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  • ARRETE MINISTERIEL DU 21-12-2016 PUBLIE LE 18-01-2017
    (ART. MODIFIES : 3; 8bis; FN3; N9)

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