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Version archivée n°  1

Titre
11 MARS 1988. - Arrêté royal relatif aux exigences en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie auxquelles doivent satisfaire les générateurs de chaleur.

Dossier numéro : 1988-03-11/30

Note
Modifié par   ARRETE ROYAL  du  18-03-1997   publié le   20-06-1997
     Art. modifié   1
   En vigueur jusqu'au   30-06-1997

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Art. 1

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Article 1. Le présent arrêté s'applique aux générateurs de chaleur utilisant les combustibles liquides ou gazeux, à l'exclusion des générateurs électriques de chaleur à résistance, des pompes à chaleur et des raccordements à un réseau de chauffage à distance.Par " générateur de chaleur ", il faut entendre toute chaudière produisant de l'eau chaude ou de la vapeur basse pression, utilisée pour le chauffage central des locaux ou pour la préparation d'eau chaude de distribution, ainsi que tout appareil produisant de la chaleur et la transmettant, sans utilisation d'un fluide intermédiaire, à l'air destiné au chauffage des locaux.

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